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588 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 559 trouvées
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Question n° 19948 posée par M. Robert Tropeano
Difficultés de la filière fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19931 posée par M. Jean-Claude Merceron
Revenus exceptionnels et assiette des cotisations sociales des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19932 posée par M. Jean-Claude Merceron
Annualité des cotisations sociales des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19933 posée par M. Jean-Claude Merceron
Régime des bénéfices forfaitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19819 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Nécessité de nouvelles mesures de soutien à la trésorerie des éleveurs de bovins
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 39917 posée par Mme Françoise Férat
Application du " contrat vendanges "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37846 posée par M. Louis Moinard
Mesures incitatives à l'embauche de saisonniers dans la cueillette des fruits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31173 posée par M. Philippe Arnaud
Situation des éleveurs bovins touchés par la crise de la " vache folle "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22336 posée par M. Philippe Labeyrie
Entrepreneurs bûcherons et débardeurs forestiers du massif forestier aquitain
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17353 posée par M. Michel Doublet
Propositions de solidarité envers les éleveurs émises par les céréaliers
La question est caduque
Pertinence