Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 37878 posée par M. Louis Moinard

    Main-d'oeuvre saisonnière pour la cueillette des fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 31395 posée par M. Louis Moinard

    Situation des éleveurs et des salariés de la filière bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20623 posée par M. Louis Moinard

    Producteurs de pommes français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22287 posée par M. Louis Moinard

    Revendications du monde agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17510 posée par M. Louis Moinard

    Exploitation de gîtes ruraux par les agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37846 posée par M. Louis Moinard

    Mesures incitatives à l'embauche de saisonniers dans la cueillette des fruits

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22400 posée par M. Louis Moinard

    Charges supportées par les exploitations agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible