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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

1. Question n° 18536 posée par M. Michel Doublet

   Conséquences du déficit hydrique sur l'alimentation animale

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   12/05/2011

   Pertinence

2. Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet

   Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/08/2007

   Pertinence

3. Question n° 00583 posée par M. Michel Doublet

   Harmonisation des règles de calcul des cotisations des pluriactifs agricoles et non salariés non agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   05/07/2007

   Pertinence

4. Question n° 12629 posée par M. Michel Doublet

   Mutualité sociale agricole : simplification des formalités lors des déclarations trimestrielles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   17/06/2004

   Pertinence

5. Question n° 12634 posée par M. Michel Doublet

   Conditions d'abattement des taux de cotisations patronales d'assurances sociales agricoles et d'accident du travail

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   17/06/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 17353 posée par M. Michel Doublet

   Propositions de solidarité envers les éleveurs émises par les céréaliers

   La question est caduque

   05/09/1996

   Pertinence