Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4447 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3931 trouvées
-
Question n° 10112 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Concurrence déloyale des miels de provenance étrangère à l'encontre des apiculteurs français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 09644 posée par Mme Christine Herzog
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les agents de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 09559 posée par M. Philippe Paul
Dysfonctionnements de la plateforme SOLTéA
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 09565 posée par M. Jérôme Darras
Dysfonctionnements de la plateforme numérique d'affectation du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 09361 posée par M. Hervé Reynaud
Difficultés des apiculteurs professionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 516 trouvées
-
Question n° 11300 posée par Mme Nadège Havet
Devenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11120 posée par Mme Mireille Jouve
Pratiques tarifaires des médecins spécialistes
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11122 posée par Mme Annie Le Houerou
Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11182 posée par Mme Viviane Malet
Régime additionnel de retraite dans l'enseignement
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11092 posée par Mme Laure Darcos
Pérennité du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence