Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 16555 posée par M. Jean Besson

Financement des associations en lutte contre l'échec scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/03/2005
Pertinence
Question n° 00548 posée par M. Jacques Mahéas

Coup de pouce CLÉ

Réponse du Ministère du logement et de la ville

05/07/2007
Pertinence
Question n° 05040 posée par M. Jacques Mahéas

Déploiement et financement du Coup de pouce CLÉ

Réponse du Ministère du logement et de la ville

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05423 posée par Mme Jacqueline Panis

Missions de l'association pour favoriser l'égalité des chances à l'école

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

28/08/2008
Pertinence
Question n° 05485 posée par Mme Brigitte Bout

Programme d'actions de l'association pour favoriser l'égalité des chances à l'école

Réponse du Ministère du logement et de la ville

11/09/2008
Pertinence