Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 88 trouvées

  1. Question n° 06754 posée par Mme Sabine Drexler

    Intégrer le coût de la souffrance animale dans le prix de la viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05801 posée par Mme Catherine Dumas

    Évolution possible de la protection des oeuvres de l'art appliqué dans l'Union européenne.

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02369 posée par M. Franck Montaugé

    Problèmes liés au relèvement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01168 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Jugement sévère de la Cour des comptes quant à l'utilisation des fonds européens par la France pour soutenir l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00034 posée par M. Pierre Laurent

    Rapport de la Cour des comptes européenne sur les dépenses de l'Union européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28216 posée par M. Pierre Laurent

    Rapport de la Cour des comptes européenne sur les dépenses de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26956 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Jugement sévère de la Cour des comptes quant à l'utilisation des fonds européens par la France pour soutenir l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16369 posée par Mme Françoise Cartron

    Stratégie forestière en France et en Europe

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09212 posée par M. Jean-François Husson

    Difficultés des structures d'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible