Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 22013 posée par M. Raymond Vall

    Budget de la fondation du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19487 posée par Mme Vivette Lopez

    Tableaux de concordance en matière de fragrances

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1072S posée par Mme Colette Mélot

    Site des archives nationales de Fontainebleau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0319G posée par Mme Catherine Procaccia

    Intermittents

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09961 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs postaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10160 posée par M. René Teulade

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18643 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Musées nationaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18282 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Politique muséale de l'État en région

    La question est caduque

    Pertinence Très faible