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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0594G posée par Mme Béatrice Gosselin
Situation de la pêche
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 22663 posée par M. Pascal Allizard
Gouvernance de l'établissement rassemblant les ports du Havre, de Rouen et de Paris
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 00192 posée par M. Michel Chauty
Avenir de l'enseignement maritime en France (Rapport Lathière)
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 25436 posée par M. Josselin de Rohan
Compagnie générale maritime et financière (CGMF): modalités d'amortissement des navires
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 18431 posée par M. Josselin de Rohan
Consistance du trafic transmanche: bilan
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 05471 posée par M. Didier Mandelli
Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence