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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 238 trouvées
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Question n° 00602 posée par M. Rémi Herment
Nuisances consécutives à la fermeture de sites industriels
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00852 posée par M. Marcel Vidal
Conditions de signature d'un contrat de rivière
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet
Bilan de la campagne " Année de l'environnement "
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04124 posée par M. Michel Manet
Survie des poissons migrateurs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18809 posée par M. Daniel Percheron
Application de la loi sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 18454 posée par M. Bernard Charles Hugo
Situation des personnels du Conseil supérieur de la pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18752 posée par M. Claude Huriet
Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11118 posée par M. Hervé Poher
Compétence en matière de gestion des milieux aquatiques dans le Nord-Pas-de-Calais
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 14230 posée par M. Martial Bourquin
Glyphosate et pollution des rivières comtoises
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 19935 posée par M. Gilbert Bouchet
Loi sur l'eau et extraction de gravier dans les rivières
La question est caduque
Pertinence