Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 0848S posée par M. Patrick Chaize

Enjeux liés au site des Brotteaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11145 posée par M. Jean Louis Masson

Associations syndicales de propriétaires

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/06/2019
Pertinence
Question n° 08701 posée par M. Alain Chatillon

Compétence de gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations et sécabilité

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08349 posée par M. Patrice Joly

Rôle de l'État en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/12/2018
Pertinence
Question n° 06460 posée par M. Guillaume Chevrollier

Inondations et catastrophes naturelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17242 posée par M. Pascal Allizard

Niveau des stocks d'iode

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence
Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 11118 posée par M. Hervé Poher

Compétence en matière de gestion des milieux aquatiques dans le Nord-Pas-de-Calais

La question a été transformée.

27/03/2014
Pertinence