Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
476 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 386 trouvées
-
Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 12097 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 12620 posée par M. Bernard Barraux
Statut juridique des étangs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 14284 posée par M. Henri de Richemont
Projet de modification de la législation sur les étangs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 90 trouvées
-
Question n° 25144 posée par Mme Christiane Demontès
Protection des bords des lacs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25986 posée par M. François Marc
Entretien chimique des étangs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27032 posée par M. Jean Louis Masson
Construction d'un abri de pêche au bord d'un étang
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19977 posée par M. Martial Bourquin
Gestion de la pollution des rivières comtoises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23368 posée par Mme Bernadette Bourzai
Dérogations à l'interdiction de la pulvérisation aérienne de pesticides
La question est caduque
Pertinence