Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02587 posée par M. Jean Louis Masson

    Exécution de travaux recommandés par un expert

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02974 posée par M. Christian Cambon

    Inondations en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05182 posée par M. Jean Louis Masson

    Exécution de travaux recommandés par un expert

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11857 posée par M. Henri Cabanel

    Rôle des maires et élaboration des atlas des zones inondables et des cartes des aléas feux de forêt

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12088 posée par M. Philippe Bas

    Réglementation de la pêche de loisir à pied des poissons migrateurs en espace maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    La question est caduque

    Pertinence Très faible