Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc

Aménagement de la Loire et prévention des inondations

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/10/2002
Pertinence
Question n° 03301 posée par M. Jean Louis Masson

Pollutions accidentelles des rivières

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

17/10/2002
Pertinence
Question n° 03846 posée par M. Jacques Oudin

Développement du potentiel hydraulique

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

14/11/2002
Pertinence
Question n° 0097S posée par M. Bernard Piras

Gestion des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/11/2002
Pertinence
Question n° 04053 posée par M. Didier Boulaud

Protection des rivières et des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/11/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0168S posée par M. Georges Mouly

Gestion des étangs

La question a été retirée

05/02/2003
Pertinence
Question n° 25144 posée par Mme Christiane Demontès

Protection des bords des lacs

La question est caduque

02/11/2006
Pertinence
Question n° 25986 posée par M. François Marc

Entretien chimique des étangs

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 19977 posée par M. Martial Bourquin

Gestion de la pollution des rivières comtoises

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence