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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 189 trouvées
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Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau
Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0031S posée par M. Roland Courteau
Publicité en faveur du vin
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau
Situation de l'emploi dans le département de l'Aude
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0043S posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'organisation commune du marché du vin
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0044S posée par M. Roland Courteau
Aménagement du carrefour de la RN 213 et accès vers les Hauts de Narbonne (Aude)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 0346S posée par M. Roland Courteau
Crise du secteur des vins de table
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0457S posée par M. Roland Courteau
Situation des artisans du bâtiment
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau
Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0335S posée par M. Roland Courteau
Retraite des exploitants agricoles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau
Projet de réforme de l'Allocation personnalisée d'autonomie
La question a été retirée
Pertinence