Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0183G posée par M. Philippe Marini

    Parc éolien

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0243G posée par M. Yvon Collin

    Tempête dans le sud-ouest de la France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0468G posée par M. Michel Boutant

    Conséquences de la tempête Xynthia pour les populations des zones à risques

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0509G posée par M. Louis Nègre

    Décret concessions de plage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0663G posée par M. Ivan Renar

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

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