Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 143 trouvées
-
Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau
Filière vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau
Arsenic dans la vallée de l'Orbiel
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 12060 posée par M. Roland Courteau
Arsenic dans la vallée de l'Orbiel
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0593G posée par M. Martin Lévrier
Assurances mutuelles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03019 posée par M. Roland Courteau
Amélioration de l'accès aux soins des patients pour les audioprothèses
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 13031 posée par M. Roland Courteau
Accès aux soins des personnes étrangères en situation irrégulière disposant de faibles ressources
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03076 posée par M. Roland Courteau
Affections psychiques liées au travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02724 posée par M. Roland Courteau
Généralisation du tiers-payant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24879 posée par M. Roland Courteau
Surtaxe des appels téléphoniques vers la préfecture de police de Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24709 posée par M. Roland Courteau
Numéros de téléphone surtaxés
La question est caduque
Pertinence