Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02677 posée par M. René Ballayer

    Application des statuts des personnels hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01762 posée par M. André Delelis

    Création de postes dans les établissements hospitaliers publics : personnels

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01804 posée par M. Paul Souffrin

    Revendications des personnels infirmiers des hôpitaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01959 posée par M. Jacques Machet

    Postes de praticien hospitalier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02651 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création de postes d'assistant dans les hôpitaux généraux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09061 posée par M. André Delelis

    Etablissements hospitaliers publics : créations de postes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 40081 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création de postes dans les établissements hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne