Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 05051 posée par M. Paul Souffrin

    Décision d'ouverture du centre médico-diététique de Scy-Chazelles (Moselle)

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15741 posée par M. Emmanuel Hamel

    Effectifs affectés à l'îlotage

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00515 posée par Mme Paulette Fost

    Elaboration d'un plan de sécurité des villes : augmentation des effectifs de police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0019S posée par M. Eric Boyer

    Insuffisance des effectifs dans les établissements scolaires de l'île de la Réunion

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02017 posée par M. Roger Lise

    Création de postes de police à la Martinique

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22804 posée par Mme Paulette Fost

    Elaboration d'un plan de sécurité des villes : augmentation des effectifs de police

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 38653 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Plan périnatalité : revalorisation des actes et mesures d'accompagnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19008 posée par M. Roger Karoutchi

    Financement des créations de postes supplémentaires dans les domaines concernant la sécurité après les attentats du 13 novembre 2015

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne