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1094 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 974 trouvées
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Question n° 00130 posée par M. André Fosset
Nomination d'un conseiller des affaires sociales auprès du président de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00405 posée par M. Ivan Renar
Nord-Pas-de-Calais: création de postes dans le secteur de la recherche
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00503 posée par M. Michel Miroudot
Cambriolages de musées: mesures de sécurité
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00659 posée par M. Charles Descours
Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00683 posée par M. Pierre Gamboa
Fleury-Mérogis (Essonne): augmentation du nombre de surveillants
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 120 trouvées
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Question n° 09061 posée par M. André Delelis
Etablissements hospitaliers publics : créations de postes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10040 posée par M. Marcel Debarge
Suivi médical dans les écoles pré-élémentaires et élémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10275 posée par M. André Meric
Statut des personnels IATOS dans l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10423 posée par M. Pierre Lacour
Situation des personnels administratifs, techniciens et ouvriers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10425 posée par M. Raymond Poirier
Situation des personnels administratifs, techniciens et ouvriers
La question est caduque
Pertinence