Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0547S posée par M. Gérard César

Sinistre des orages de grêle du 2 août 2013 sur la vigne et autres cultures de l'Entre-deux-Mers

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/08/2013
Pertinence
Question n° 15103 posée par M. Roland Courteau

Prix de vente des producteurs de vin

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

16/09/2010
Pertinence
Question n° 0402G posée par M. Robert Tropeano

Crise de la viticulture

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

27/11/2009
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

Situation de la viticulture française en 2007

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 26222 posée par M. Jean-Pierre Bel

Crise viticole en France et réforme des politiques viticoles européennes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/02/2007
Pertinence