Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 01215 posée par M. Henri Cabanel
Campagnes à charge contre le vin dans la prévention de consommation d'alcool
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 15103 posée par M. Roland Courteau
Prix de vente des producteurs de vin
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 08614 posée par M. Marcel Rainaud
Modération de la taxe sur le foncier non bâti 2007
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 04989 posée par M. André Boyer
Crise de la viticulture : conséquences pour les vignerons en AOC Cahors
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 04416 posée par M. Roland Courteau
Secteur viticole : exonération de l'impôt sur le foncier non bâti
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 10432 posée par M. Sebastien Pla
Demande de rapport d'activité sur les actions engagées sur le plan européen face à la crise viticole
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 10178 posée par Mme Vivette Lopez
Conséquences de la crise viticole sur les caves coopératives
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 10625 posée par M. Roland Courteau
Situation de la viticulture méridionale
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23483 posée par M. Marcel Vidal
Aides à la filière viticole
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 32475 posée par M. Gérard Delfau
Situation du marché du vin en Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence