Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 1160G posée par M. Rachel Mazuir

Cybersécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/02/2017
Pertinence
Question n° 00958 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cyberattaques et objets connectés

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

10/08/2017
Pertinence
Question n° 02238 posée par M. Laurent Lafon

Cybercriminalité et multiplication des fraudes et arnaques numériques en France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0544G posée par Mme Colette Mélot

Gouvernance de l'internet et cybersécurité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

14/11/2018
Pertinence
Question n° 1665G posée par M. Hugues Saury

Cybersécurité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/02/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25851 posée par M. Roger Karoutchi

Cyberattaques mondiales

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 20916 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 25586 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 26910 posée par M. Pascal Allizard

Cyberattaques contre les établissements de santé

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 28335 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation de la cybermalveillance et impact sur les entreprises et les collectivités

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence