Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 06586 posée par M. Robert Pontillon

    Mesures en faveur des exportations françaises au Portugal

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01892 posée par M. Jean Pourchet

    Perspectives de redressement de notre balance commerciale

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08313 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Progression du déficit industriel en 1989

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09382 posée par M. Georges Gruillot

    Déficit du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25035 posée par M. Alain Fouché

    Renforcement de la présence des PME dans les exportations françaises

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10533 posée par M. André Duromea

    Causes du déficit du commerce extérieur pour le mois de février

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05953 posée par M. Joël Guerriau

    Optimisation des échanges commerciaux avec la Chine

    La question est caduque

    Pertinence Faible