Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 281 trouvées
-
Question n° 11060 posée par Mme Françoise Dumont
Messages de menaces envoyés via l'espace numérique de travail de plusieurs lycées et collèges français
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 09167 posée par M. Ian Brossat
Menaces de l'association Parents vigilants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0612G posée par Mme Agnès Evren
Harcèlement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0900S posée par Mme Anne Souyris
Lutte contre les guets-apens homophobes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0578G posée par M. Cyril Pellevat
Occupations illicites de logements
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 09347 posée par M. Patrick Kanner
Dispositif « Accompagnateurs vigilants »
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 06629 posée par M. Hussein Bourgi
Multiplication des actes malveillants et des dégradations perpétrés contre les centres LGBT en France
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 05607 posée par M. Hugues Saury
Prise en charge des personnes victimes de violences intrafamiliales
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 27714 posée par M. Pierre Charon
Traitement pénal des actes antireligieux en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27483 posée par M. Hervé Gillé
Prise en charge des victimes de violences sexistes et sexuelles
La question est caduque
Pertinence