Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 1280S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Trésorerie des petites et moyennes entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11659 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation des très petites entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11803 posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés des entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12015 posée par M. Robert Navarro

    Augmentation du nombre des dépôts de bilan des très petites entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12389 posée par M. Hervé Poher

    Trésorerie des très petites entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15529 posée par M. Alain Gournac

    Très petites entreprises du secteur de la construction en danger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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