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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 20522 posée par M. Daniel Gremillet
Rétablissement de l'équilibre entre préservation des loups et maintien des activités d'élevage
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet
« Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 22432 posée par M. Daniel Gremillet
Traitement fiscal des indemnités compensatrices de handicaps naturels
La question est caduque
Pertinence