Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 13265 posée par M. Claude Fuzier

    Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03592 posée par M. Claude Fuzier

    Centre universitaire Antilles-Guyane: création d'un enseignement de santé tropicale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03202 posée par M. Claude Fuzier

    Saint-Pierre: attribution des terrains abandonnés

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02721 posée par M. Claude Fuzier

    Bilharziose: mise en vente d'un nouveau médicament

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00147 posée par M. Claude Fuzier

    Situation des prisons de Fort-de-France et Pointe-à-Pitre

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01795 posée par M. Claude Fuzier

    Revenu des agriculteurs: application de la loi

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 31394 posée par M. Claude Fuzier

    Rémunération mensuelle minimale garantie dans l'agriculture: publication du décret pour les DOM

    La question est caduque

    Pertinence Très forte