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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 08648 posée par M. Roland Courteau
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00413 posée par M. Jean Pierre Vogel
Financement des écoles élémentaires accueillant des enfants hors de leur commune de résidence
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01280 posée par M. Jean-Marie Morisset
Représentation des élus au sein des conseils d'écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03552 posée par M. Jean-Claude Luche
Regroupements pédagogiques intercommunaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05419 posée par M. Alain Marc
Fonctionnement des regroupements pédagogiques intercommunaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25172 posée par M. Jean Pierre Vogel
Financement des écoles élémentaires accueillant des enfants en garde alternée.
La question est caduque
Pertinence