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529 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 517 trouvées
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Question n° 00379 posée par M. Michel Alloncle
Poitou-Charentes: évolution des activités des entreprises du bâtiment
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01236 posée par M. Jacques Mossion
Relance du secteur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01409 posée par M. Rémi Herment
Situation générale du secteur des bâtiments et des travaux publics
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02407 posée par M. Jacques-Richard Delong
Situation des travaux publics et du bâtiment en région Champagne-Ardenne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03733 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Allègement de la pression fiscale pour 1988: mesures
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 18042 posée par M. Emmanuel Hamel
Crédits affectés aux services du Premier ministre dans le projet de loi de finances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22547 posée par M. Henri Collette
Réponse aux questions écrites
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23474 posée par M. Roger Husson
Avenir des programmes majeurs d'armement suite à la récente annulation des crédits d'équipement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25106 posée par M. José Balarello
Equilibre des comptes publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15701 posée par M. Claude Bérit-Débat
Contre la remise en cause de l'accès à l'aide médicale d'État
La question est caduque
Pertinence