Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 16509 posée par M. André Vallet

    Potentiel de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16548 posée par M. Alain Vasselle

    Gestion des déchets et fiscalité

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16914 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conséquences de la régulation budgétaire des crédits des DIREN

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18069 posée par M. Bernard Piras

    Desserte d'une entreprise classée "Seveso 2"

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Financement des contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18690 posée par Mme Catherine Dumas

    Décret d'application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27539 posée par M. Christian Klinger

    Demande de la levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues

    La question est caduque

    Pertinence Très faible