Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2097 trouvées
-
Question n° 06876 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Dépenses publiques: économies
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 10857 posée par M. Kléber Malécot
Département: remboursement par l'Etat des dépenses du service public de la justice
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 0099G posée par M. Henri Caillavet
Répercussion sur la dotation globale de fonctionnement et sur la dotation globale d'équipement de la réduction des dépenses publiques
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00176 posée par M. Pierre Vallon
Revalorisation des rentes de réversion servies aux épouses de mutualistes anciens combattants
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00379 posée par M. Michel Alloncle
Poitou-Charentes: évolution des activités des entreprises du bâtiment
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 102 trouvées
-
Question n° 16948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Croissance des dépenses publiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03091 posée par M. Jacques Machet
Mutualité sociale agricole: contrôles de l'administration
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03366 posée par M. Claude Huriet
Développement des lithotriteurs extra-corporels destinés à détruire les calculs rénaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03629 posée par M. Henri Portier
Urologie: accès à une technologie médicale de pointe grâce au GIE Lithotritie Diffusion France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04453 posée par M. Claude Huriet
Développement des lithotriteurs extra-corporels destinés à détruire les calculs rénaux
La question est caduque
Pertinence