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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 18573 posée par M. Yves Détraigne
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17962 posée par M. Yves Détraigne
Aide administrative des directeurs d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1107S posée par M. Yves Détraigne
Exonération des heures supplémentaires des enseignants
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0116C posée par M. Yves Détraigne
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 15273 posée par M. Yves Détraigne
Deuxième plan "Écoles numériques"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26312 posée par M. Yves Détraigne
Scolarité des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne
Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950
La question est caduque
Pertinence