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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 05377 posée par M. Yves Détraigne
Phénomène des puffs
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 04423 posée par M. Yves Détraigne
Journée de deuil national
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 03478 posée par M. Yves Détraigne
Phénomène des puffs
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03324 posée par M. Yves Détraigne
Baisse du financement des associations de consommateurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 01402 posée par M. Hervé Marseille
Moratoire des machines à voter
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06244 posée par M. Yves Détraigne
Réforme du congé parental
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00435 posée par M. Yves Détraigne
Réforme du congé parental
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence