Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 03527 posée par M. Yves Détraigne

Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du Sud

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/03/2018
Pertinence
Question n° 06344 posée par M. Yves Détraigne

Maintien de l'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/07/2018
Pertinence
Question n° 07339 posée par M. Yves Détraigne

Retards de paiements des aides agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/10/2018
Pertinence
Question n° 08439 posée par M. Yves Détraigne

Soutenir la production de luzerne déshydratée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/01/2019
Pertinence
Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne

Luzerne et fuite de carbone

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne

Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 27399 posée par M. Yves Détraigne

Protéines de biosynthèse

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27715 posée par M. Yves Détraigne

Programme sanitaire d'élevage

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27990 posée par M. Yves Détraigne

Bilan du Nutri-Score

La question est caduque

19/05/2022
Pertinence