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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 00878 posée par M. Alain Fouché
Situation des pôles d'excellence rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 11167 posée par M. Roland Courteau
Recommandations en matière de logement du Conseil économique, social et environnemental
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 09661 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Arbitrages budgétaires et efficacité des actions engagées par la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires
Pertinence
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Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer
Avenir des zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 05274 posée par M. Gérard Cornu
Annonce de la tenue de « conférences territoriales » et Assises des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 39003 posée par M. Serge Mathieu
Observations de la Cour des comptes sur les relations peu claires de la DATAR avec de nombreuses associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39004 posée par M. Serge Mathieu
Rapport de la Cour des comptes relatif au fonctionnement de la DATAR
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12482 posée par M. René Chazelle
Décentralisation: rôle de la DATAR
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00070 posée par M. Kléber Malécot
Mesures en faveur de l'installation d'activités industrielles dans le Loiret
La question est caduque
Pertinence