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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 03233 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Reversement du produit de la taxe aéroport due par Air Lib
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 07697 posée par M. Gérard Longuet
Délais d'embarquement excessivement longs au terminal 3 de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet
Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0388G posée par M. Alain Gournac
Situation des aiguilleurs du ciel
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11445 posée par M. Serge Andreoni
Crise du trafic des aéroports français
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Nuisances aériennes dans le nord sénonais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05826 posée par M. Sébastien Meurant
Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise
La question est caduque
Pertinence