Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

Question n° 14092 posée par M. André Voisin

Attributions du ministère de la culture à chaque région

Réponse du ministère : Culture

07/03/1991
Pertinence
Question n° 16502 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un service régional de l'archéologie dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Culture

18/07/1991
Pertinence
Question n° 01554 posée par M. Rodolphe Désiré

Dotation globale pour le développement culturel des régions d'outre-mer

Réponse du ministère : Culture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 04359 posée par M. Paul Raoult

Insertion et formation professionnelle au travers des chantiers d'entretien et de sauvegarde du patrimoine monumental

Réponse du ministère : Culture

06/01/1994
Pertinence
Question n° 15821 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Réhabilitation du patrimoine de la ville de Basse-Terre (Guadeloupe)

Réponse du ministère : Culture

30/05/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19781 posée par M. Jean-Claude Carle

Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles

La question est caduque

28/01/2016
Pertinence
Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 25735 posée par Mme Catherine Dumas

Avenir de l'église suédoise de Paris

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence