Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 0572S posée par M. François Bonneau

Fouilles archéologiques préventives

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

06/04/2023
Pertinence
Question n° 03143 posée par Mme Christine Herzog

Installation d'éoliennes sur une voie romaine

Réponse du Ministère de la culture

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02433 posée par M. Loïc Hervé

Arrêt des fouilles archéologiques à la croisée du transept de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

11/08/2022
Pertinence
Question n° 00306 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux spectacles vivants

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 26905 posée par Mme Christine Herzog

Prise en charge des personnels de la citadelle de Bitche affectés aux visites pendant la pandémie

Réponse du Ministère de la culture

24/02/2022
Pertinence