Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1222S posée par M. Jean-Claude Luche

    Diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16974 posée par M. François Commeinhes

    Devenir des directions régionales des affaires culturelles en Languedoc-Roussillon/Midi Pyrénées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12851 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir des musées départementaux de l'Ain

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12159 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : impact sur les l'offre muséale de l'Aisne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12160 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir du musée de la Résistance et de la déportation de Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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