Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 143 trouvées
-
Question n° 0860G posée par Mme Laure Darcos
Meurtre de Shemseddine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0854S posée par Mme Laure Darcos
Situation des apprentis en Essonne
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0826S posée par Mme Laure Darcos
Régulation du montant des niveaux de prise en charge dans le champ de l'apprentissage
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
-
Question n° 06108 posée par Mme Laure Darcos
Gestion des droits constatés de la restauration scolaire par les établissements publics locaux d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 06009 posée par Mme Laure Darcos
Pour une juste compensation des dépenses exposées par les communes en cas de grève dans les écoles publiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 27010 posée par Mme Laure Darcos
Pour la mise en oeuvre d'une politique effective d'accès aux loisirs et aux vacances des jeunes adultes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26762 posée par Mme Laure Darcos
Pour une compensation plus juste des dépenses des communes en cas de grève dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26537 posée par Mme Laure Darcos
Poursuivre la politique de soutien en faveur du dispositif « vacances apprenantes »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21383 posée par Mme Laure Darcos
Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20441 posée par Mme Laure Darcos
Malaise des infirmiers de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence