Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 108 trouvées

  1. Question n° 0221G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    École

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03203 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Place des RASED dans le dispositif de refondation de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02574 posée par M. Marcel Rainaud

    Livret personnel de compétences numérique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01151 posée par M. Marcel Rainaud

    Base nationale des identifiants élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0159C posée par M. Philippe Darniche

    Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22015 posée par M. Marcel Rainaud

    Base nationale des identifiants élèves

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0618S posée par M. Xavier Darcos

    Présidence de la société des agrégés

    La question a été retirée

    Pertinence Faible