Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 22989 posée par M. Luc Dejoie

    Professeurs de sciences économiques et sociales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10612 posée par M. Luc Dejoie

    Situation des personnels de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16461 posée par M. Luc Dejoie

    Statut des enseignants des établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26535 posée par M. Luc Dejoie

    Financement des travaux de réfection des logements de fonction des instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19677 posée par M. Luc Dejoie

    Information des services de l'Etat sur la situation des instituteurs logés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte