Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 14922 posée par M. Luc Dejoie

    Amélioration de l'aide à l'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20288 posée par M. Luc Dejoie

    Chefs d'exploitation agricole: bénéficiaires de la pension d'invalidité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22003 posée par M. Luc Dejoie

    CEE: réglementation pour la circulation et le contrôle sanitaire de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22304 posée par M. Luc Dejoie

    Sauvegarde du marché de la viande de veau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22955 posée par M. Luc Dejoie

    Accès à la profession d'expert agricole et foncier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05672 posée par M. Luc Dejoie

    Dotation aux jeunes agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10519 posée par M. Luc Dejoie

    Marchés de viande ovine et bovine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11633 posée par M. Luc Dejoie

    Marché des productions sous serre

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24980 posée par M. Luc Dejoie

    Convention pluriannuelle de pâturage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte