Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 0802S posée par M. Christian Demuynck

Organisation de la recherche sur les organismes génétiquement modifiés

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0190S posée par M. Christian Demuynck

Disparité territoriale dans le nombre de places en crèche

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

03/04/2008
Pertinence
Question n° 0017S posée par M. Christian Demuynck

Assermentation et agrément des agents de la police municipale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/08/2007
Pertinence
Question n° 0779S posée par M. Christian Demuynck

Devenir du commissariat de Noisy-le-Sec

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

26/05/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1078S posée par M. Christian Demuynck

Dispositif "Envie d'agir"

La question a été retirée

28/10/2010
Pertinence
Question n° 1028S posée par M. Christian Demuynck

Service civique

La question a été retirée

23/09/2010
Pertinence
Question n° 0280S posée par M. Christian Demuynck

Organisation et perspectives de développement du concours "Talents des cités"

La question a été retirée

12/06/2008
Pertinence
Question n° 0618S posée par M. Christian Demuynck

Résultats scolaires en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

20/03/1997
Pertinence
Question n° 0254S posée par M. Christian Demuynck

Conditions d'augmentation des loyers après travaux de réhabilitation par les sociétés HLM

La question a été retirée

24/01/1996
Pertinence