Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0088G posée par M. Rodolphe Désiré

Situation d'Air Lib

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

14/02/2003
Pertinence
Question n° 00380 posée par M. Rodolphe Désiré

Aide au transport aérien entre la métropole et les DOM

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00386 posée par M. Rodolphe Désiré

Dégradation du trafic aérien aux Antilles-Guyane

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

11/07/2002
Pertinence
Question n° 28117 posée par M. Rodolphe Désiré

Transports aériens dans la Caraïbe

Réponse du ministère : Équipement

05/10/2000
Pertinence
Question n° 24807 posée par M. Rodolphe Désiré

Politique de remplissage des avions par les compagnies aériennes reliant la métropole et les Antilles

Réponse du ministère : Équipement

04/05/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38545 posée par M. Rodolphe Désiré

Aide au transport aérien entre la métropole et les DOM

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 35757 posée par M. Rodolphe Désiré

Dégradation du trafic aérien aux Antilles-Guyane

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 24573 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles

La question est caduque

04/02/1993
Pertinence