Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

  1. Question n° 05505 posée par M. Roger Husson

    Desserte ferroviaire de la commune de Sarreinsming (Moselle)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07684 posée par M. Hubert Haenel

    Qualité des dessertes ferroviaires entre Colmar-Mulhouse et Paris

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07859 posée par M. Hubert Haenel

    Desserte ferroviaire de l'Alsace

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01203 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Electrification de la ligne SNCF Amiens-Boulogne-Calais

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01204 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Ligne SNCF Paris-Amiens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14243 posée par M. Alain Dufaut

    Réalisation d'une desserte ferroviaire entre la gare centrale d'Avignon et la gare du TGV

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0098S posée par M. René-Pierre Signé

    Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris-Lyon

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23456 posée par M. Bruno Sido

    Avenir de la ligne 4 et desserte ferroviaire de la Haute-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26158 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne