Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0694S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Aménagement de la RN 171

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0420S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Conséquences des faillites d'armateurs sur la situation des marins

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0605S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Situation des marins russes immobilisés sur des navires relâchant dans des ports français

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11122 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Difficultés d'application de la loi relative aux séjours de mineurs à l'étranger

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09815 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Elèves-pilotes de ligne issus de la formation de la direction générale de l'aviation civile

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses