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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 1095S posée par M. Olivier Henno
Taxation du carbone et centre de valorisation énergétique Flamoval
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0730G posée par M. Pierre Jean Rochette
Industrie de la défense
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0738G posée par Mme Élisabeth Doineau
Consommateurs floués sur la qualité de l'eau minérale
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 0897S posée par Mme Élisabeth Doineau
Tiers-lieux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0534G posée par M. Jean-Claude Requier
Suites de la réforme des retraites
Réponse du Première ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 0755S posée par Mme Élisabeth Doineau
Bilan et suite de "MonParcoursPsy"
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 26868 posée par Mme Élisabeth Doineau
Registres en cancérologie et cancer du sein métastatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26412 posée par Mme Élisabeth Doineau
Épuisement des pharmaciens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23892 posée par Mme Élisabeth Doineau
Temps de présence parentale équilibré en cas de séparation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23371 posée par Mme Élisabeth Doineau
Prise en charge des consultations de psychologues
La question est caduque
Pertinence