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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0897S posée par Mme Élisabeth Doineau
Tiers-lieux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0538S posée par Mme Élisabeth Doineau
Réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 1462S posée par Mme Élisabeth Doineau
École inclusive et accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1120S posée par Mme Élisabeth Doineau
Associations loi 1901 et prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0849S posée par Mme Élisabeth Doineau
Médecine à visée esthétique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence