Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

1. Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   26/02/2015

   Pertinence

2. Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Diminution des moyens financiers des comités sportifs

   Réponse du Ministère des outre-mer

   02/04/2015

   Pertinence

3. Question n° 1328S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Création d'un statut de personne morale non professionnelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/12/2015

   Pertinence

4. Question n° 0080S posée par M. Hervé Maurey

   Déserts médicaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/10/2017

   Pertinence

5. Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/03/2018

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0755S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Bilan et suite de "MonParcoursPsy"

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   22/06/2023

   Pertinence